Constitution de la commission communale d'aménagement foncier de ROUFFACH.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/02/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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10 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "Aides / Subventions" du filtre Domaine, pour la valeur "08/02/2008" du filtre Date de séance
Garantie Départementale d'Emprunt Associatio Marie-Pire - Altkirch
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/02/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constitution de la commission communale d'aménagement foncier de DANNEMARIE.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/02/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Service d'Assistance Technique Eau Potable (SATEP) - Convention avec l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse au titre de sa participation aux frais de fonctionnement du SATEP pour l'année 2007.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/02/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Groupement d'Employeurs de l'Enseignement Musical. Subvention de fonctionnement pour 2008.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/02/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme 2008 des lacs et barrages départementaux (CO14).
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/02/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme départemental d'aide à l'électrification 2008 - Opérations "au coup par coup" - 1ère liste (CO21 - chapitre 204).
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/02/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Bulletin climatologique annuel de météo France.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/02/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constitution de la commission communale d'aménagement foncier de BALLERSDORF.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/02/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constitution de la commission communale d'aménagement foncier de NIEDERENTZEN.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/02/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin